Formation professionnelle
Documents de référence
Ces documents s'appliquent à toutes les formations, quel que soit le programme suivi. Ils sont remis à chaque participant avant son entrée en formation, et publiés ici en permanence.
Règlement intérieur
Les règles d'hygiène et de sécurité, la discipline et les garanties de procédure applicables aux stagiaires. Établi conformément aux articles L. 6352-3 et suivants du code du travail, il est remis à chaque participant avant son entrée en formation.
Livret d'accueil
Le déroulement pratique de la formation : accès, horaires, moyens pédagogiques, interlocuteurs, modalités d'évaluation et prise en compte des situations de handicap. Remis à chaque participant avec sa convocation.
Procédure de traitement des signalements, des réclamations, des difficultés et des aléas
À qui écrire, sous quel délai la demande est traitée, et ce qui est fait ensuite. Elle vaut pour les stagiaires, les financeurs et les entreprises clientes, pendant comme après la formation.